Termes et Conditions d’Utilisation
Dernière révision : octobre 2023
Les informations fournies sur ce site Web sont à titre informatif et éducatif général uniquement et sont destinées à certains publics, y compris les employés de Sol-Millennium, les clients et les professionnels de la santé. Votre accès et utilisation des informations contenues sur ce site Web sont soumis à ces Termes et Conditions (l’« Accord »). Veuillez lire attentivement cet Accord avant d’accéder ou d’utiliser ce site Web. En accédant ou en utilisant ce site Web, vous acceptez sans restriction ni qualification d’être lié par cet Accord. Si vous n’êtes pas d’accord pour suivre et être lié par cet Accord, vous ne pouvez pas accéder, utiliser ou télécharger des matériaux de ce site Web.
Précision et actualité du contenu
Sauf indication expresse, Sol-Millennium ne donne aucune garantie ou représentation de quelque nature que ce soit concernant l’exactitude, l’actualité ou l’exhaustivité des informations contenues sur ce site Web. Si vous observez une inexactitude, veuillez informer Sol-Millennium afin qu’elle puisse être corrigée. Sol-Millennium se réserve le droit de corriger unilatéralement toute inexactitude sur le site Web sans préavis. Les informations contenues sur le site Web peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. De plus, Sol-Millennium ne sera pas responsable des informations ou du contenu publiés sur le site Web par un tiers non affilié à Sol-Millennium. L’accès et l’utilisation de ce site Web et de son contenu se font à vos propres risques. Sol-Millennium ne pourra être tenu responsable de toute perte ou dommage direct, indirect, incident, consécutif, spécial ou punitif, y compris mais sans s’y limiter, tout dommage causé à votre ordinateur ou autre appareil en raison de tout virus, découlant de l’accès à, de l’utilisation de ou de l’incapacité d’utiliser ce site Web.
Aucun conseil médical
Les informations contenues sur ce site Web ne sont pas destinées à remplacer un avis médical : Les contenus fournis sur ce site Web sont à des fins d’information uniquement et ne sont en aucun cas destinés à remplacer un quelconque avis médical ou professionnel fourni par un médecin ou un autre professionnel de la santé pour le traitement ou le diagnostic de toute maladie ou problème de santé. Les patients doivent toujours consulter un médecin ou un autre professionnel de la santé et demander des conseils médicaux pour diagnostiquer ou traiter toute maladie, problème de santé ou de forme physique. Sol-Millennium ne garantit pas l’utilisation des contenus de ce site Web à des fins particulières. Sol-Millennium ne sera pas responsable des pertes ou dommages directs, indirects, incidentels, consécutifs ou punitifs découlant de l’accès à, de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser ce site Web.
Sites Web tiers et liens
Sol-Millennium ne pourra être tenu responsable des pertes ou dommages résultant de l’utilisation ou de l’accès au contenu des sites Web maintenus par des tiers, les liens ou références à ces sites étant fournis sur ce site Web pour votre commodité uniquement. Sol-Millennium décline toute garantie ou représentation de quelque nature que ce soit concernant l’exactitude, l’actualité ou l’exhaustivité des informations contenues sur ces sites Web. Ces liens ou références vers un site Web tiers ne constituent pas une approbation ou une recommandation de la part de Sol-Millennium sous quelque forme que ce soit, et Sol-Millennium décline toute responsabilité en relation avec cela.
Nos marques déposées
Sol-Millennium ne pourra être tenu responsable des pertes ou dommages résultant de l’utilisation ou de l’accès au contenu des sites Web maintenus par des tiers, les liens ou références à ces sites étant fournis sur ce site Web pour votre commodité uniquement. Sol-Millennium décline toute garantie ou représentation de quelque nature que ce soit concernant l’exactitude, l’actualité ou l’exhaustivité des informations contenues sur ces sites Web. Ces liens ou références vers un site Web tiers ne constituent pas une approbation ou une recommandation de la part de Sol-Millennium sous quelque forme que ce soit, et Sol-Millennium décline toute responsabilité en relation avec cela.
Informations non confidentielles
Sous réserve de la politique de confidentialité, toute information ou autre matériel que vous nous envoyez via ce site Web par courrier électronique ou autrement sera réputée non confidentielle et Sol-Millennium n’a aucune obligation à l’égard de ces informations. Sol-Millennium peut utiliser librement toute idée, concept, savoir-faire ou technique contenue dans une telle communication à quelque fin que ce soit.
Marques déposées
Sol-Millennium, Sol M, les logotypes Sol M et toutes les autres marques déposées sont, sauf mention contraire ou évidente du contexte dans un cas particulier, des marques déposées du groupe Sol-Millennium. Veuillez vous référer à solm.com/trademarks pour plus d’informations. L’utilisation ou la mauvaise utilisation de ces marques déposées, sauf autorisation expresse de cet Accord, est expressément interdite et peut constituer une violation des lois sur le droit d’auteur, les marques déposées et autres lois applicables.
Droits d’auteur
Tout le contenu de ce site Web appartient au groupe Sol-Millennium et est protégé par le droit d’auteur. Aucun usage ne doit être fait par la collecte, l’assemblage, ou autrement de tout contenu de ce site Web, sauf autorisation expresse en vertu de cet Accord. Tous les logiciels utilisés sur ce site Web sont protégés par des droits d’auteur. Le contenu de ce site Web ne peut être utilisé que pour votre usage personnel et non commercial, avec tous les avis de droit d’auteur ou autres avis de propriété conservés tels quels sans modification, et ne peut ensuite être recopié, reproduit ou redistribué de quelque manière que ce soit. Sauf autorisation expresse de cet Accord, vous ne pouvez pas autrement copier, afficher, télécharger, distribuer, modifier, reproduire, republier ou retransmettre tout contenu de ce site Web, en tout ou en partie, sous quelque forme électronique ou en copie papier, ou créer des œuvres dérivées basées sur ce contenu, sans l’autorisation écrite expresse du groupe Sol-Millennium.
Indemnisation
En accédant à ce site Web, vous acceptez d’indemniser, de défendre et de tenir Sol-Millennium et ses affiliés, ses dirigeants, administrateurs, employés, agents, investisseurs, fournisseurs, licenciés et partenaires tiers indemnes de toutes réclamations, responsabilités, pertes, dépenses, demandes, dommages et coûts, y compris les frais juridiques raisonnables, qui peuvent être encourus à la suite de ou en relation avec une violation de votre part de cet Accord qui devient contraignant pour vous dès que vous accédez à ce site Web.
Amendement ou modification
Sol-Millennium se réserve le droit de modifier ou de supprimer des matériaux de ce site Web à tout moment, à sa seule discrétion.
Politique de confidentialité
En accédant à ce site Web, vous acceptez d’être lié par la politique de confidentialité qui est intégrée en totalité dans cet Accord par référence. Pour lire notre politique de confidentialité, veuillez cliquer ici.
Avertissement
Ce site Web contient des informations concernant Sol-Millennium, ses services, produits, matériaux et autres informations qui peuvent être utiles pour nos clients, employés, actionnaires, autres parties prenantes et professionnels de la santé. Ces informations sont fournies « telles quelles » sans aucune garantie d’aucune sorte. Sol-Millennium décline toutes les représentations et garanties, expresses ou implicites, concernant l’exactitude, l’actualité ou l’exhaustivité du contenu de ce site Web et l’utilisation de son contenu pour un objectif particulier, dans toute la mesure permise par la loi applicable. Sol-Millennium ne pourra être tenu responsable de tout type de pertes ou dommages directs, indirects, consécutifs, incidentels, spéciaux ou punitifs (même si Sol-Millennium a été informé de la possibilité de tels dommages), y compris tout dommage à votre ordinateur ou à tout autre appareil résultant de l’accès, de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser ce site Web, dans toute la mesure permise par la loi.
Accès au site web, sécurité et restrictions
Il est interdit de violer ou de tenter de violer la sécurité de la Plateforme, y compris, sans s’y limiter, (a) accéder à des données non destinées à un tel utilisateur ou se connecter à un serveur ou à un compte auquel l’utilisateur n’est pas autorisé à accéder ; ou (b) tenter de sonder, analyser ou tester la vulnérabilité d’un système ou d’un réseau, ou de contourner les mesures de sécurité ou d’authentification sans autorisation appropriée ; ou (c) accéder ou utiliser la Plateforme ou une partie de celle-ci sans autorisation, en violation de ces Conditions d’utilisation ou de la législation applicable.
Il est interdit d’utiliser tout scraper, crawler, spider, robot ou autre moyen automatisé de quelque nature que ce soit pour accéder ou copier des données sur la Plateforme, établir des liens profonds vers une fonctionnalité ou un contenu de la Plateforme, contourner nos en-têtes d’exclusion des robots ou d’autres mesures que nous pourrions utiliser pour empêcher ou restreindre l’accès à la Plateforme (collectivement « Actions automatisées »). Les violations de la sécurité du système ou du réseau peuvent entraîner une responsabilité civile ou pénale. Sol-Millennium enquêtera sur les incidents susceptibles de concerner de telles violations et pourra impliquer, et coopérer avec, les autorités compétentes pour poursuivre les utilisateurs impliqués dans ces violations. Vous acceptez de ne pas utiliser d’appareil, de logiciel ou de routine pour interférer ou tenter d’interférer avec le bon fonctionnement de la Plateforme ou toute activité menée sur la Plateforme.
Dans le cas où l’accès à la Plateforme ou à une partie de celle-ci est limité, nécessitant un identifiant et un mot de passe utilisateur (« Zones protégées »), vous acceptez d’accéder aux Zones protégées en utilisant uniquement votre identifiant et mot de passe utilisateur correctement attribués. Vous acceptez de protéger la confidentialité de votre identifiant et de votre mot de passe, et de ne pas partager ou divulguer votre identifiant ou votre mot de passe à un autre utilisateur, collègue ou tiers. Vous acceptez que vous soyez entièrement responsable de toutes les activités qui se produisent sous votre identifiant utilisateur. Votre accès à la Plateforme peut être révoqué par Sol-Millennium à tout moment, avec ou sans raison. Vous acceptez de défendre, indemniser et tenir Sol-Millennium à l’abri de toute réclamation, dommage et dépense de tiers (y compris les frais d’avocat raisonnables) à l’encontre ou encourus par Sol-Millennium en raison de votre violation des présentes Conditions d’utilisation ou de la législation applicable, de votre utilisation ou de votre accès à la Plateforme, ou de l’accès par toute autre personne à la Plateforme utilisant votre identifiant et mot de passe utilisateur.